Une association Brestoise juge et modifie une ordonnance de la cour d’appel de RENNES !

Annule la possibilité d’une rencontre père/fille… pourtant programmée…

               maman me punie encore

                …Refuser le moindre contact et petit cadeau…

                               …Et plus encore… Et encore…

Annulation >>> Doc

En violation pure et simple du

Code de l’action sociale et des familles; 

Et ce, sans avoir pris la peine de rencontrer le Papa…

.

La cour d’appel ayant quant à elle méconnu l’étendue de ses pouvoirs…

article 375 à 375-7 du code civil

.

Association« point rencontre Ty Yann »qui  accepte puis annule ensuite

    une rencontre grands parents/petite fille !!!

          Ci-dessus:  Clip vidéo « non représentation d’enfant « 

Août 2008, une rencontre est enfin mise en place avec les grands parents au sein de cette association;

Pour une durée de 1H dans ce premier temps.

C’est alors avec impatience que Leïla pense au prochain rendez-vous fixé un mois plus tard pour une durée de 3H.

Tout un après-midi avec papi et mamie

Septembre 2008, ce rendez-vous est malheureusement réduit à la durée de 1H…

(Et moyennant la somme de 4€)

En effet, convoquée peu de temps avant au tribunal pour une tentative de conciliation entre parents,

qu’elle refuse immédiatement et catégoriquement,

étrangement furieuse de ce qui pouvait être une issue pour le bien de notre enfant,

la mère de Leïla répond dans les heures qui suivent

en prenant contact avec la dite association

et remet en cause par téléphone un accord écris et signé ne concernant en rien les parents

avec pour simple justification :

« Trois heures c’est trop long pour moi »

Puis demande au personnel de refuser le moindre petit cadeau apporté à Leïla par ses grands parents…

Pénalisant alors sa propre fille (une fois de plus),

en cherchant à m’atteindre un peu plus encore à travers

un papi, une mamie, alors désespérés…

Visitez ici :    Blessures Secrètes

En tant qu’infirmière

 la maman est en rapport avec cette structure

nommée à tort association…

Printemps 2009 :

Le responsable de cette structure d’accueil quitte sa fonction… 

Eté  2009 :

 Suite à une décision de justice qui me donne un droit de visite et d’hébergement (qui n’a jamais été respecté) la mère refuse toute possibilité de visite avec les grands parents !!!

>>> Doc

http://www.Code de la santé publique

« Si vous ne pouvez expliquer un concept à un enfant de six ans, c’est que vous ne le comprenez pas complètement » Albert Einstein

                                      Click and try !

Le 03 Mai 2007, la mère de « Leïla » adresse par courrier recommandé au tribunal de grande instance et à l’attention du juge aux affaires familiale…

.

.

15 Oct 2008

Réponse du Parquet et plainte de la mère contre ce Blog/site…

Un faux en écriture… 

Dans le but de repousser la date d’une audience prévue quelques jours plus tard…

Un courrier envoyé en recomandé , écris de sa main et faussement signé de nos deux noms;

Exprimant « notre » souhait d’expérimenter plus longuement notre fonctionnent de garde alterné pour Leïla…

Une garde alterné pourtant déjà mise en place depuis 2006, que nous avons voulu officialiser auprès du juge aux affaires familiales début 2007 par une requête conjointe !

Le jour même de la confirmation du renvoie de l’audience, elle dépose plainte contre moi pour harcèlement, cette plainte faite d’allégations mensongères et elle même faite de documents falsifiés !

Plainte classée sans suite mais qui a malgré tout séparé Leïla de sa famille.

Ce même jour, elle fait remplir par son employeur et amie une fausse attestation produite par la suite en justice…

Disant qu’elle est seule a s’occuper de son enfant  

Agravé d’une incontestable intention de nuire et d’une entrave au bon déroulement de la justice. 

Un faux en écriture adressé à un magistrat ! 

Mépris, manque de respect dû à notre justice…

Une plainte pénale à été adressée au procureur de la république à ce sujet.

A suivre…

Septembre 2008

Le Parquet retient le motif de faux en écriture.

Parallèlement la mère de Leïla dépose plainte à nouveau à mon encontre pour avoir publié ce Blog/Site;

Evoquant dans un premier temps le fait qu’il mettrait  »son enfant » en danger

puis faute d’éléments probants elle évoque la diffamation !!!

Le parquet faisant preuve de bon sens, nous convoque pour une tentative de conciliation.

J’ose alors imaginer une possible prise de conscience de la mère.

Mais c’est un refus immédiat de sa part de toute tentative d’arrangement;

Malgré au moins un chef d’inculpation gravissime dont elle s’est rendue l’auteur et ne pouvant être remis en question;

Malgré les mises en gardes du parquet;

c’est avec une froideur et un aplomb inimaginable qu’elle exprime son souhait de comparaître en correctionnel !

A suivre… 

de la justice et du droit: 

Le faux est défini à l’article 441-1 du Code pénal : Constitue un faux toute altération frauduleuse de la vérité, de nature à causer un préjudice et accomplie par quelque moyen que ce soit, dans un écrit ou tout autre support d’expression de la pensée qui a pour objet ou qui peut avoir pour effet d’établir la preuve d’un droit ou d’un fait ayant des conséquences juridiques.

Décomposons en juristes :  Altérer veut dire changer, modifier. Forger un faux à partir de rien, ou modifier un document véritable sont des actes de falsification. Frauduleuse implique que le faussaire ait conscience d’altérer la vérité. « De nature à causer à préjudice » signifie qu’il n’y a pas de faux si cette falsification ne peut faire de tort à personne. La jurisprudence est d’une extrême sévérité, et une simple éventualité de préjudice lui suffit pour condamner.

Coucou,

C’est moi « Leïla » !

Je n’ai pas eu la possibilité de vous écrire, de commencer à vous raconter mon histoire.

C’est que les choses sont très compliquées avec les grandes personnes…

Alors on a pas le droit de dire !

Tout comme je n’ai toujours aucunes nouvelles de mon papa.

On a pas le droit de dire parce que les grandes personnes ne sont finalement  pas très raisonnables;

Elles sont bien trop occupées à jouer !

Jouer à tous ces jeux ou c’est à qui va tricher le plus…

C’est le Bluff, que ça s’appelle, ils disent.

 Ca les fait beaucoup rire, certains, même,  laissent voir plus que du plaisir, une certaine excitation;

C’est un autre monde !

Moi je ne trouve pas ça très drôle, on m’a mis au milieu d’une table et le but est de me gagner !!!

En plus c’est même pas pour moi mais à cause de ce qu’il y a au dessous…

Mais je sais aussi, pour en avoir rencontré, une ou deux,  qu’il existe de grandes personnes raisonnables et que peut-être une d’entre elles lira ces quelques lignes.

Petit à petit je vous dirai les choses, je vous dirai tout, tout.

Mam Borderline, la citrouille, la diffamation, l’ignominie… de « ces gens là »

Car on m’a dit que j’habitais le pays des droits de l’homme, que la justice va se faire, que j’ai le droit de vous communiquer les décisions, de les rendre publiques; Et si vous saviez !!!

Comme les grandes personnes on oubliée que le temps s’écoule beaucoup moins vite pour nous les enfants, ça va être un peu long, pas trop j’espère.

Que plus jamais ça ne doit arriver aux autres enfants comme moi.

Vous n’êtes pas très raisonnables vous que l’on appelle les grandes personnes;

Parce que vous avez perdu votre cœur.

Mais nous les enfants nous n’avons que ça, alors respectez le.

Que plus jamais ça ne doit arriver aux autres enfants comme moi.

Bisous

                                                              « Leïla »

Vers un monde féerique:     

A l’occasion du 8eme Anniversaire de Leïla, la « mère » se rend coupable du délit de non représentation d’enfant pour la 41eme fois consécutive… continue à refuser tout contact postal ou téléphonique… puis bien qu’elle ait « gagné » en jugement d’appel, dans une « folie procédurale » et selon le comble de la perversion, elle dépose un pourvoi en cassation ce même jour en guise de cadeau ! Pour tous les enfants, merci de faire tourner ce blog…

Temps moyen de parcours du site supérieur à 1 heures Nombre de pages visités au 12 Février 2012 = 140.355

Album photo ! Pour un meilleur affichage des Légendes appuyez sur la touche F11 en début et fin de diaporama

   SAMEDI 01 Janvier 2011 : 41 délits consécutifs de non représentation d’enfant caractérisés et aggravés sans condamnation des pouvoirs publics ! Leïla na pas passé son Noël avec son papa pour la 4e année consécutive… En 4 ans, la mère de Leïla a fait entrave à 4 décisions de justice, privé sa fille de son père et du reste de sa famille durant 1480 jours, puis en se moquant ouvertement et à plusieurs reprises aussi bien des magistrats que de la force publique, ignoré la dernière décision de justice, un arrêt de la cour d’appel de rennes en date du 26 Mai 2009 qui n’a donc su être mis à exécution ! Le procureur de la république de Brest « dit » s’être saisi du dossier, depuis plus d’un an… nous attendons une réponse pénale ferme afin que soit respecté  la loi, la république,  que soit respecté les droits et l’avenir de Leïla mais aussi que soit assuré l’avenir de tous les petits citoyens Français… Avis de la cour de cassation  >>> ici   Extraits de paroles (consignées) lors de la 5e non représentation : « Nous venons chercher Leïla »  « peu t’on avoir Leïla » réponse : « Leïla va bien, elle va très bien ». Sur la  question du droit de visite: « Il n’y a pas de droit de visite » et comble de l’ignoble: « mais je peux vous la montrer« . En fin de discussion, notre enfant étant alors présent (malgré mon refus de lui imposer une nouvelle épreuve voulue par sa propre mère)… La mère la retenant fortement par le bras dit : « ta fille, tu ne la reverras jamais »… Puis elle claque violemment la porte. Nous nous devons (moi et ma famille) de repartir avec comme seule image les yeux plein d’éffroi de Leïla lorsqu’elle a entendu les propos de sa maman.

Enlèvement et séquestration d’une avocate en droit de la famille ! >>>

 C dans l’air Voir l’émisssion >>> Ces enfants qu’on s’arrache 

Je m’appelle « Leïla », j’étais alors une petite fille de cinq ans.

Sur cette photo je prenais mon goûter après l’école;

Chez mon papa, mon Prince; Mon tout dernier Goûter, c’était à la fin du mois de Novembre 2007;

Depuis je ne l’ai pas revu, pas entendu… Existe t’il toujours ?

Mon papa, mon prince, tu m’avais promis…

Ma Chérie;

Tu habites à 450 mètres de chez ton Papa;

Tu vas à l’école à 230 mètres de Nôtre Maison…

Bien vide sans toi…

Surtout lorsque y parviennent parfois les rires des enfants jouant dans la cour de récréation.

Un enlèvement de « proximité »

acheté par ta maman;

Et cautionné par des membres du tribunal de BREST.

(La 10ème édition de la semaine des droits de l’enfant s’est déroulée du 19 au 24 novembre 2007)

La mère de « Leïla » et son « conseil » et ami avocat du barreau de Brest, crapule notoire au passif édifiant, de part leurs procédures et sous la complicité d’un magistrat du parquet, se rendent coupable de la violation des articles 6, 8, 14 et 24 de la convention Européenne des droits de l’homme. La Cour européenne précise  …

… que les obligations de l’article 8 de la Convention fait peser sur les Etatscontractants en matière de réunion d’un parent doivent s’interpréter à la lumière de la Convention relative aux droits de l’enfant du 20 novembre 1989 et de la Convention de La Haye du 25 octobre 1980 sur les aspects civils de l’enlèvement international d’enfants… Le Village de la justice, Extrait : NOTE DE JEAN PANNIER Docteur en droit Avocat à la Cour de Paris Séparation de parents : l’aliénation parentale, par Jean Pannier

Commentaire décision :

TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE TOULON (JAF) 4 JUIN 2007

L’expertise psychologique a mis en évidence le lien entre le comportement des enfants et le discours négatif que tient la mère à l’encontre du père.De ce fait, les enfants ne s’autorisent pas à se rapprocher de leur père. Pris dans un conflit de loyauté, ils expriment un sentiment de culpabilité à l’égard de leur mère s’ils admettent désirer voir leur père.

Il est urgent de faire cesser cette dictature affective qui pèse sur les enfants et dont l’un d’eux commence à se faire le relai.

L’expertise psychologique a relevé une forte immaturité affective chez ces enfants qui sont instrumentalisés et dont l’épanouissement personnel est en danger. Ils présentent tous deux des perturbations au niveau de leurs repères familiaux et l’un d’eux possède d’ailleurs à cet égard une représentation familiale faussée puisque c’est le compagnon de la mère qui a pris la place du père.

Ces enfants, qui sont victimes du syndrome d’aliénation parentale, dont la mère est à l’origine, doivent maintenant pouvoir en toute sérénité avoir des contacts réguliers avec leur père pour qu’ils puissent renouer confiance avec celui ci, qui ne doit plus être une source d’anxiété alimentée par la mère.Un droit de visite et d’hébergement progressif sera donc accordé au père.

Voici une décision – encore trop rare – qui s’appesantit courageusement sur une réalité quasi-systématiquement ignorée des juridictions spécialisées : l’aliénation parentale, dont les ravages sont pourtant parfaitement identifiés depuis longtemps par d’éminents experts et plus récemment reconnus par la Cour Européenne des Droits de l’Homme.

Il s’agit d’une réalité que chacun d’entre nous a pu constater dans son entourage lors de l’éclatement d’une famille, à la suite d’un divorce ou d’une séparation.

Les parents qui obtiennent la garde des enfants n’ont pas toujours la sagesse de veiller au maintien de bonnes relations avec les parents évincés. Beaucoup s’appliquent au contraire – et parfois s’acharnent – à détruire l’image de l’autre parent dans l’esprit des enfants, mettant tout en œuvre pour le tenir à l’écart voire le priver de tout contact naturel avec la plus grande indifférence quant aux conséquences psychologiques que cela peut entrainer lesquelles peuvent engendrer des séquelles irréversibles : c’est l’aliénation parentale découverte et analysée depuis plus de vingt ans par l’éminent Richard A. Gardner, professeur en pédopsychiatrie et psychanalyste de la Colombia University de New-York, qui y a consacré d’importants travaux (1).

Ce phénomène est de plus en plus souvent dénommé « syndrome d’aliénation parentale » (SAP) comme on le voit d’ailleurs dans la présente décision qui doit être saluée.

Car nous, les Français qui avons toujours des idées sur tout et souvent en avance d’une révolution, sommes ici largement en retard d’une guerre si l’on en juge par le scepticisme des magistrats spécialisés lorsque les avocats tentent de faire valoir que l’aliénation parentale est un fléau qui handicape l’avenir de l’enfant qui en est victime et doit être détecté à temps pour en limiter au maximum les conséquences par des thérapies et des décisions appropriées.

Les spécialistes français, psychiatres et psychologues, sont encore trop rares aujourd’hui et, de ce fait, souvent débordés par l’importance du combat qu’ils mènent tant à l’égard de l’autorité judiciaire qu’ils sont censés éclairer que devant l’opinion en général récemment sensibilisée par des travaux accablants qui secouent les consciences (2). Car enfin, l’aliénation parentale est aussi une forme de violence sur enfants qu’il conviendra, un jour ou l’autre, d’appréhender comme telle au moins dans les situations extrêmes qui relèvent de l’hystérie.

Les faits.

La présente décision rendue par un juge aux affaires familiales du TGI de Toulon concerne une situation assez représentative des difficultés auxquelles sont confrontés les magistrats.

A la suite d’une séparation entre deux parents non mariés, la mère des deux enfants a tenté de s’opposer par différents moyens ( plainte pour agression sexuelle, c’est un grand classique ) à l’exercice d’un droit de visite et d’hébergement au profit du père.

Bénéficiant d’un non-lieu confirmé par la Cour d’appel, le père a saisi le JAF par voie de requête mais s’est finalement entendu fixer son droit de visite et d’hébergement sur ses enfants dans un point rencontre, régime draconien qui a été prorogé dans l’attente du dépôt de l’examen psychologique qu’il avait d’ailleurs lui-même réclamé. « L’expertise psychologique, explique le juge, a mis en évidence le lien entre le comportement des enfants et le discours négatif que tient la mère à l’encontre du père. De ce fait les enfants ne s’autorisent pas à se rapprocher de leur père. Ils expriment un sentiment de culpabilité à l’égard de leur mère s’ils admettent désirer voir leur père…Il est urgent de faire cesser cette dictature affective qui pèse sur les enfants… ».

En conséquence de quoi le JAF constate que ces enfants sont victimes du syndrome d’aliénation parentale dont la mère est à l’origine et décide qu’ils doivent maintenant pouvoir en toute sérénité avoir des contacts réguliers avec leur père « pour qu’ils puissent renouer confiance avec celui-ci, qui ne doit plus être une source d’anxiété alimentée par la mère. Un droit de visite et d’hébergement progressif sera donc accordé au père. » La messe est dite, mais qui en a entendu parler ?

La querelle est vive.

Pareille décision semble inspirée du simple bon sens et l’on pourrait croire qu’elle s’applique dans toutes les situations où un parent irresponsable s’est résolu à entrainer la perte de l’autre. On est encore très loin d’une telle approche même si une prise de conscience commence à se faire jour. Comme on dit, une hirondelle ne fait pas le printemps.

La plupart du temps les juges affectent d’ignorer l’aliénation parentale persuadés qu’ils sont que la stabilité de l’enfant doit s’accommoder de quelques conséquences désagréables. C’est ainsi que prospère encore aujourd’hui l’idée que les points rencontre constituent une solution acceptable tant qu’on n’a pas trouvé mieux.

Qu’on nous permette d’affirmer que c’est à la fois une solution de facilité et une abomination indigne de notre pays dans l’immense majorité des situations.

La solution de facilité consiste à penser qu’en imposant au parent « déchu » le régime des points rencontre, on a quelque part préservé le droit de visite et donc le lien parent-enfant.

La réalité est assez éloignée et ne saurait s’accommoder d’une telle simplification. Ceux qui ont vécu cette forme de rencontre organisée sous la surveillance des associations agrées dénoncent unanimement une frustration majeure doublée d’un sentiment d’échec dans la vie et de culpabilité aigüe pour une infamie qu’ils n’ont pas commise. Le point rencontre a subi une dérive inquiétante, on devait pourtant en limiter l’usage aux situations de violences caractérisées.

C’est un fait que les juges n’ont pas su résister à cette solution qui pourtant ne leur plait pas beaucoup.

Quant aux enfants qui subissent au point rencontre la visite du parent rejeté, le plus souvent en baissant la tête pendant l’heure chichement accordée, ils ont en main en pareille circonstance la scie qui permet d’accélérer l’élimination du lien parental qu’on voulait pourtant préserver. C’est ce que les spécialistes appellent fort à propos « le conflit de loyauté » (3).

L’enfant amené au point rencontre par le parent aliénant, comme un bon petit soldat formaté pour la circonstance va « loyalement » montrer sa haine au parent aliéné. Il n’a le plus souvent aucune chance d’échapper à ce piège. D’où vient cette incapacité du monde judiciaire à rejeter l’inacceptable ? N’y a-t-il de clairvoyance et de bon sens qu’à Toulon ?

Nous en sommes sur ce point au moyen-âge de la prise de conscience des réalités que des associations de parents évincés et meurtris tentent désespérément de mettre en lumière (4).

L’affaire est d’autant plus préoccupante que les spécialistes ne se contentent pas de se battre sur le terrain de la sémantique pour savoir, par exemple, si le mot syndrome n’est pas le meilleur moyen de faire peur à ceux qui se laisseraient tenter par la reconnaissance de l’aliénation parentale(5).

Le psychiatre Paul BENSUSSAN, expert près les tribunaux, a grandement contribué, par la qualité de ses travaux, à réveiller les consciences sur le drame de cette armée d’enfants-soldats jetés dans la bataille pour régler les comptes des parents aliénants. « L’enfant du divorce peut devenir l’instrument de la haine. Quand l’entourage familial, encouragé par certains intervenants, envenime les choses, la souffrance psychologique et l’humiliation peuvent être sans limites (6).

Ce fléau massif qui frappe un nombre impressionnant de familles éclatées a aussi ses négationnistes qui se répandent dans les colloques pour résister à ce qu’ils appellent une mode sans avenir. On ne se gêne même pas pour faire passer Gardner pour un illuminé. Hélas, les psy ont aussi leurs chapelles et s’entredéchirent allégrement à travers leurs publications.

Comment peut-on cependant nier à ce point la réalité quotidienne ? Les juges et les psy ne sont pas seuls en cause – voyez la Chancellerie et la Défenseure des Enfants -- et il faudra certainement du temps avant que les esprits s’attachent à changer les réflexes. Les avocats qui s’évertuent à brandir le spectre de l’aliénation parentale en répétant « vox clamens in deserto » devraient pourtant reprendre espoir depuis que la CEDH a situé le débat sur le terrain de l’article 8 de la Convention. C’est à eux d’enfoncer le clou et de réduire les réticences avec l’aide des experts qui ne sont pas, par principe, hostiles au SAP.

Encore la CEDH.

L’article 8 de la Convention énonce que : « 1° Toute personne a droit au respect de sa vie privée et familiale, de son domicile et de sa correspondance. 2° Il ne peut y avoir ingérence d’une autorité publique dans l’exercice de ce droit que pour autant que cette ingérence est prévue par la loi et qu’elle constitue une mesure qui, dans une société démocratique, est nécessaire à la sécurité nationale, à la sûreté publique, au bien être économique du pays, à la défense de l’ordre et à la prévention des infractions pénales, à la protection de la santé ou de la morale, ou à la protection des droits et libertés d’autrui ».

La Cour européenne rappelle qu’elle n’a pas pour tâche de se substituer aux autorités compétentes pour réglementer les questions de garde et de visite, mais d’apprécier sous l’angle de la Convention les décisions que ces autorités ont rendues dans l’exercice de leur pouvoir d’appréciation.

S’agissant plus particulièrement de l’obligation pour l’Etat d’arrêter des mesures positives, la Cour a déclaré à de nombreuses reprises que l’article 8 implique le droit d’un parent à des mesures propres à le réunir à son enfant et l’obligation pour les autorités nationales de les prendre. (Ignaccolo-Zénide c.Roumanie, n°31679/96 ; Nuutinen c. Finlande, n°32842/96 ; Iglesias Gil et A.U.I. c. Espagne, n°5673/00 ; Monory c. Roumanie et Hongrie, n°71099/01).

Outre cela, la Cour précise que les obligations de l’article 8 de la Convention fait peser sur les Etats contractants en matière de réunion d’un parent doivent s’interpréter à la lumière de la Convention relative aux droits de l’enfant du 20 novembre 1989 et de la Convention de La Haye du 25 octobre 1980 sur les aspects civils de l’enlèvement international d’enfants.

A propos d’un enfant qu’une mère avait refusé de restituer au père en violation d’une décision d’un tribunal suisse la Cour estime que l’attitude des autorités suisses chargées de faire respecter la décision judiciaire «témoigne dans l’ensemble d’un certain laxisme, qui ne cadre ni avec l’objet et le but de la Convention de La Haye, ni avec son libellé particulièrement clair et rigoureux. Cette passivité est à l’origine de la rupture totale des relations entre l’enfant et son père, qui dure depuis près de deux ans et qui comporte, vu le très jeune âge de l’enfant, le risque d’une « aliénation » croissante entre les deux, aliénation qui n’est aucunement à considérer comme étant dans l’intérêt supérieur de l’enfant. Il s’ensuit, conclut la Cour, qu’on ne saurait prétendre que le droit au respect de la vie familiale du requérant a été protégé de manière effective, comme le prescrit la Convention. Dès lors, il y a eu violation de l’article 8 de la Convention. »

C’était un premier pas vers la reconnaissance de l’aliénation comme forme d’atteinte directe au respect de la vie privée et familiale. La Suisse a été condamnée par arrêt définitif du 22/09/2006 (Bianchi c. Suisse, n° 7548/04). Pareille décision laissera rêveurs les spécialistes qui savent que les violations répétitives du droit de visite se comptent chaque week-end par milliers dans l’indifférence générale des parquets. Les statistiques sont accablantes, il est très rare d’obtenir plus qu’un timide rappel à la loi qui, dans ces affaires passionnelles, est plutôt un véritable encouragement à prendre le risque de résister aux décisions judiciaires.

A croire que la Cour européenne se trouve très loin, sur une autre planète.

Pourtant la Cour persiste puisqu’elle vient de rendre une décision encore plus précise sur le thème de l’aliénation parentale le 18 janvier 2007 (Zavrel c. Rép. Tchèque, n° 14044/05).

Dans cette affaire, la Cour énonce qu’une expertise en pédopsychologie avait été ordonnée par le tribunal et que l’expert avait relevé chez le mineur les premiers signes du syndrome d’aliénation parentale – du fait des agissements de la mère -- qui l’ont incité à préconiser l’élargissement du droit de visite accordé au père.

Selon le requérant, le tribunal qui avait largement suivi les recommandations de l’expert est resté inactif devant le refus systématique de la mère de représenter l’enfant connaissant pourtant les risques auxquels expose l’aliénation parentale.

La Cour rappelle sa jurisprudence constante selon laquelle, si l’article 8 a essentiellement pour objet de prémunir l’individu contre les ingérences arbitraires des pouvoirs publics, il ne se contente pas de commander à l’Etat de s’abstenir de pareilles ingérences : « à cette engagement plutôt négatif peuvent s’ajouter des obligations positives inhérentes à un respect effectif de la vie privée ou familiale…L’article 8 implique ainsi le droit d’un parent à des mesures propres à le réunir avec son enfant et l’obligation des autorités nationales de les prendre. Selon la Cour, il y a lieu de considérer ces principes comme s’appliquant aussi à des affaires ayant trait à un conflit opposant les parents quant au contact avec leur enfant (voir mutatis mutandis, Mihailova c. Bulgarie, n° 35978/02) ».

De l’avis de la Cour, la non-réalisation du droit de visite du requérant est imputable surtout à la tolérance « de facto » par les tribunaux de la résistance constante de la mère, et à l’absence de mesures visant à instaurer des contacts effectifs. « Force est de constater, conclut la Cour, que les autorités nationales n’ont pas fait preuve de la diligence qui s’imposait en l’espèce, et sont restées en deçà de ce qu’on pouvait raisonnablement attendre d’elles. Par ailleurs, étant donné les opinions des experts quant à la manipulation de l’enfant par la mère et aux capacités éducatives limitées de celle-ci, la question se pose de savoir si les tribunaux ont été inspirés dans leurs démarches par l’intérêt du mineur dûment établi. La Cour se doit enfin de constater que, à ce jour, le requérant n’a pas vu son enfant pendant une durée de trois ans ».

Il y a eu, dans ces conditions, violation de l’article 8 de la Convention. Quelle fraicheur, quel louable réponse à la détresse du justiciable !

Hélas, on est ici à des années lumière de la pratique judiciaire française. Cette décision récente de la CEDH devrait pourtant avoir un retentissement important sur les suites que n’accordent pas pour l’instant les parquets aux nombreux cas de non-représentation d’enfants qui, rappelons le encore une fois, se comptent par milliers chaque week-end. Elle est aussi de nature à renforcer la décision du JAF de Toulon et à donner des idées à d’autres qui subissent, impuissants, les initiatives ravageuses de leurs ex-conjoints ou assimilés et vivent encore plus douloureusement le fait de ne pas pouvoir compter sur la mise en œuvre de solutions qui figurent pourtant dans nos codes. Car enfin, on peut bien attendre de la France ce qu’on vient d’exiger de la République Tchèque qui sort à peine de l’ornière !

Ira-t-on plus loin, c’est à dire vers une véritable approche pénale de ces actes de violence aux conséquences parfois irréversibles ? C’est un autre débat qui mérite d’être engagé quand on regarde à la loupe la politique pénale de notre pays. Car les dégâts occasionnés à longueur d’année par l’aliénation parentale qu’on découvre aujourd’hui mais qui n’a jamais cessé de fragiliser à vie des milliers d’enfants valent bien qu’on y consacre un peu de réflexion pour tenter de les réduire.

Jean PANNIER

Docteur en droit Avocat à la Cour de Paris

N.B. La première thèse de doctorat en médecine vient d’être soutenue en France sur ce sujet par le Dr Bénédicte GOUDARD devant l’université Claude Bernard Lyon- 1 le 22 octobre 2008. Elle est intitulée « le syndrome d’aliénation parentale ». et est disponible suracalpa.orgà la rubrique « Nouveautés sur le site ».Article également publié surLa Gazette du Palais

(1) GARDNER R.A. The Parental Alienation Syndrome, by Creative Therapeutics, Cresskill N.J., paru en 1992 et réédité en1998. (2) Jean Marc DELFIEU, expert psychiatre, Syndrome d’aliénation parentale, Diagnostic et prise en charge médico-juridique. Revue Experts n°67 juin 2005 p. 24 à 30. (3) Marc JUSTON. De la puissance paternelle aux droits de l’enfant : l’évolution, les enjeux et les risques en cas de séparation. Gaz.Pal. 11-12 août 2006 p.2. (4) Les associations sont référencées sur tous les moteurs de recherche à la rubrique « aliénation parentale », on citera plus particulièrement l’ACALPA -- parrainée par Mme Simone VEIL – qui vient d’être enregistrée au ministère de l’Intérieur comme association de victimes. (5) Hubert Van Gijseghem. L’aliénation parentale : points controversés. Revue Belge, « Divorce et séparation » n° 3 juin 2005 ; Editions Labor. (6) Paul BENSUSSAN et Florence RAULT. La dictature de l’émotion. Ed. Belfond 2002.

http://www.village-justice.com/articles/Separation-parents-alienation-parentale,4525.html

CHRONIQUE D’UN AVOCAT ENGAGE:

…De cette suite d’évènements rocambolesques dans sa nouvelles vie, de ses nouveaux « copains »,

bien que apeurée !

Maman Oublie une fois de plus que je suis une petite fille,

que mes 5 ans je ne résoudrai suffisamment sans mon papa…

…Par moi ré-écrire puis faire le procès de son enfance…

A propos de la transmission TransGénérationnelle 

La vengeance contre la mémoire du père prend effet quand le compagnon est père à son tour.

L’enfant devient l’objet de discorde, puisque c’est quelque chose qui vient encore du Père, d’un père…

Nicole D. , Psychanalyste, psychologue clinicienne 
« Résidence alternée et pathologie du lien : » 

Il y a peu de siècles derrière nous les chirurgiens ouvraient le corps des nouveaux nés sans les endormir, on disait qu’ils ne sentaient rien. Aujourd’hui, psychiquement on coupe les enfants en deux et on écarte les pères, eux non plus ne sentiraient rien. Pour l’instant, est considéré pathologique tout ce qui dans les pères crie et supplie, pleure ou tempête, démontre ou s’avance, se tait ou se suicide. 

Car ce père qui fait grand bruit et parle de rapt alors qu’on lui tolère tout de même huit heures par mois auprès de son bébé, celui la qui prouve si haut l’amour de son enfant que c’en devient indécent, cet autre qui veut accompagner son fils dans une éducation chaleureuse, ou ce dernier qui se donne la mort parce qu’il ne peut plus respirer l’odeur de sa petite fille, avoir ses sourires dans sa tête et la serrer tendrement contre lui, ( quelle horreur ! ) tout cela prouve combien on a eu raison de ne pas lui confier son enfant. 

Mais patience, encore quelques cent années par devant nous, beaucoup de larmes, d’enfants martyrisés, de pères brisés, et nous verrons peut-être l’Esprit venir aux lois. 

L’homme qui devient père dès que l’ovule est fécondé, n’a pour l’instant rien à revendiquer. C’est si peu de chose un peu de sperme, alors que c’est si personnel ce qui se passe dans le ventre de la femme. On ne va tout de même pas comparer. Pourquoi se sentirait-il concerné, humilié, désespéré, voire violé dans son intimité quand la femme ne lui concède pas, ou plus, sa place auprès de son propre enfant. Qu’il la laisse donc se sacrifier en paix pour ce pauvre petit qui n’aura jamais de père. Car mieux vaut pas de père du tout que cet homme qui par l’effet de la séparation va perdre toute prérogative éducative et affective, et qui de surcroît, n’aurait jamais été un bon père comme elle le veut, comme elle l’entend. 

Depuis des millénaires, la femme a été considérée comme inférieure à l’homme, la place qui lui était dévolue était près des enfants. La conscience collective a bonne mémoire, que vient-il prétendre celui-la, quelle part ose-t-il exiger qu’il a jusqu’à ce jour si durement méprisée. On ne va pas tout de même pas lui donner l’enfant comme ça, à ce rustre, cet intrus. 

Un homme, c’est bien connu, reste d’abord un homme quand il devient père, il ne sait pas comment ça marche la paternité. Alors que la femme elle, elle sait, elle devient tout de suite mère. Elle va donc lui apprendre à lui, à l’homme ce qu’il doit dire ou ne pas dire, faire ou ne pas faire avec la chair de sa chair à elle d’abord, avec son bien, sa proie. 

Et bien naïf est celui qui croira qu’il s’agit juste là de la température du bain ou de l’achat des couches-culotte. 

Certaines femmes elles aussi ont eu des pères, qui les ont plus ou moins niées, traumatisées, saccagées dans leur sensibilité. Et des mères qui les ont laissé faire et sont complices. La vengeance contre la mémoire du père prend effet quand le compagnon est père à son tour. L’enfant devient l’objet de discorde, puisque c’est quelque chose qui vient encore du Père, d’un père. 

Et même si nul enfant n’est tenu d’aimer ses deux parents, et nul parent d’aimer son enfant, qu’il est seulement attendu de respecter son père et sa mère et les droits de l’enfant, un peu comme en psychanalyse où la guérison peut venir en plus, l’amour pour son enfant n’est pas un dû, n’est pas forcément inné ni vécu dès sa naissance. C’est bien pourtant au nom de cet amour induit, codifié, perverti, entériné par la société, qu’on donne aux mères, de façon aberrante, souvent inconséquente et réductrice, cette idée de responsabilité unique sur les toutes premières années de son enfant. C’est au nom de cette perversion, de cette -- version du père -- dans les médias, qu’on stigmatise, qu’on infantilise l’homme en lui niant le droit à ses propres émotions, sa propre sensibilité, à sa part créative. Son image, son éthique, et au plus authentique de lui-même, son propre enfant intérieur, cette part intime de lui-même qui sait comment parler à son bébé, à son petit garçon ou à sa petite fille, sont anéantis.. 

Alors ce fœtus qui pour l’heure se trouve coincé entre ces deux là qui s’aiment, comment voulez-vous qu’à sa naissance il s’en souvienne, qu’il garde dans son inconscient cette nostalgie du temps d’avant quand il ne culpabilisait pas encore de les avoir séparés ? Et plus tard pourquoi aurait-il le droit d’en avoir un, de père, puisque sa mère n’en veut pas. Pourquoi en voudrait-elle d’ailleurs, il ne lui sert plus à rien, de toute façon maintenant elle l’a l’enfant du père, celui de son complexe d’Electre. Et le pénis aussi, celui qu’elle a découvert chez le petit garçon, elle l’a eu, bien sûr. 

Alors comment voulez-vous qu’une femme cède sur de tels privilèges ! 

Et les décideurs, pourquoi de leur côté accorderaient-ils la résidence de l’enfant à cet homme, eux qui à chaque refus prouvent qu’ils en ont encore à découdre avec le phallus, avec la loi. 

Lors de la fixation de la résidence de l’enfant, est-ce vraiment de son intérêt dont il est parlé, ou plus prosaïquement de l’écho d’un inconscient à un autre ? Piteux règlements de comptes entre professionnels tenus de ne pas se laisser déborder et pères désespérés, entre parents grandis trop vite qui ont occulté le temps où ils étaient eux-mêmes des enfants tiraillés, manipulés. 

Pourtant quand un nourrisson ou un enfant est aimé par son père, sa maison est dans le cœur de son père et où qu’il aille, s’il est avec son père il est chez lui. Et il en est de même pour la mère, si cet enfant est aimé de sa mère, sa maison est dans le cœur de sa mère, et ou qu’il aille, s’il est avec sa mère il est chez lui. Et si ces deux adultes sont en capacité d’aimer si tendrement leur enfant, ils sont bien évidemment en mesure de se respecter eux-mêmes, de se rencontrer en égalité pour échanger sur ses besoins physiques et psychologiques. 

Tout le reste n’est que haine, littérature et business. 

Alors comme chante Higelin : -- Alertez les bébés.. -- dites-leur de ne plus venir dans ce monde où ils seront orphelins de pères sous prétexte que certaines mères n’ont pas réglé leurs conflits avec leurs propres pères, leurs propres mères. Et certains psy aussi. 

Dites-leur que c’est très difficile de marcher sur la corde raide de la vie sans avoir l’aplomb des deux côtés, ça fait tomber. 

Dites-leur qu’ici bas l’amour c’est moche, qu’il se parle en euros, en délits, en chantage, et que d’avoir des parents c’est la plupart du temps être pris en otage. 

Mais surtout, alertez les bébés que des drôles de gens morts du dedans ont écrit des livres sur eux sans leur demander leur avis. 

Qu’ils sont tombés d’accord pour dire qu’ils n’avaient pas besoin des bras d’un papa, de sa chaleur et de l’odeur de son corps. Que leur présence quelques heures, quelques jours ou une semaine sur deux n’était pas utile, que ce n’est que l’absence de la maman qui rend un petit enfant malheureux, avec les carences affectives, les syndromes dépressifs et autres manifestations abandonniques. Que c’est pour son bien qu’ils font cela, les psy, les juges, les mamans, parce que d’autres l’ont dit avant eux, et que ça fait vendre, que ça remplit les cabinets d’avocats et ceux des pédo-psychiatres. 

Ainsi la légitime présence, l’émerveillement, l’attendrissement d’un père devant son petit enfant, cet amour, cette force qui le pousse à se dépasser, à tout braver pour le défendre, le préserver, tout cela est sans importance, gênant, grossier même, comment un père pourrait-il aimer véritablement son enfant, c’est incongru. 

Donc les bébés, pas de papas, ce n’est même pas la peine d’y penser ! D’ailleurs mieux vaut que tout cela soit réglé avant la naissance, pour ce faire quelques uns s’y emploient déjà en dictant leurs lois et en vendant leurs livres noirs. 

Attention bébés, danger, ne venez pas ! 

Pour un enfant, avoir la possibilité d’aller un temps suffisamment long chez l’un puis chez l’autre de ses parents, c’est lui permettre de souffler un peu, de quitter un lieu pas forcément plaisant pour en retrouver un autre où il pourra parler, s’abandonner, être écouté, où il lui sera fait réparation. C’est aussi tirer un trait sur ces poussifs week-end sur deux avec la moitié des vacances reléguant surtout l’homme au statut de père de deuxième zone qui ne peut plus qu’être le papa du dimanche. 

Et quand la résidence est accordée, pourquoi encore ce parti-pris, ces suspicions, cette ingérence dans le foyer du père ? Qu’en sait-on de ce qui se passe quotidiennement entre une maman malmenée par ses affects et son enfant, de ce qu’elle lui dit du père, et de ce qu’elle lui fait subir dans sa petite âme ? Est-ce moindre ou pire que ce que l’on redoute qu’il subisse chez son papa. 

Pour certains enfants c’est du domaine de la survie que de pouvoir changer d’univers régulièrement et suffisamment longtemps, l’attente est salvatrice. La résidence alternée fait à chaque fois coupure, permet à la parole et au désir d’advenir. 

Et puis chez les parents responsables il y a le dialogue, le fait de rester de part et d’autre clair et vigilant dans ses propos, ses actes. Celui de se retrouver régulièrement face à soi, face à l’autre, et à son enfant. L’habitude et la nécessité de se remettre en question. 

Ça remue, ça fait réfléchir et tout le monde avance. 

Qui y a-t-il de déstructurant à aller et venir chez papa ou maman, sur ses pieds ou dans le couffin, les voyages forment la jeunesse. de quoi voulez-vous qu’il souffre, qu’il ait peur le nourrisson? Il est à chaque fois attendu par son parent qui l’aime, son papa ou sa maman qui se sont arrangés ensemble pour lui consacrer beaucoup plus de temps qu’il n’en aurait eu dans le foyer classique. Les voyages forment le jeunesse, au pire plus tard il deviendra voyageur de commerce, aventurier, explorateur, il se sentira libre, enthousiaste, curieux de l’autre et de tout. Sans jugement, sans a priori. 

Mais c’est sûr que de ne pas être projectif demande de favoriser l’intelligence plus que la bêtise. 

C’est sûr que pour les juges et les psy, sortir des vieux chemins crottés demande plus d’amour et de courage que de pontifier avec quelques bandes de névrosés compulsifs ! 

Nicole D., Psychanalyste, 
psychologue clinicienne 

« Le père est l’appui affectif où va se heurter l’enfant pour ensuite s’intégrer au monde. Homme et femme étant complémentaires dans la procréation, à parts égales, l’un ne peut rien sans l’autre. Leur place est égale et différente mais toute aussi importante dans la mise au monde affective et sociale de l’enfant. 

Cet enfant va grandir en les prenant comme modèles. Inconsciemment il va déjà dès le début du langage prendre les mêmes intonations de voix que le parent de son sexe. 

Chaque parent a une double fonction : fonction de repère corporel pour l’enfant de même sexe que lui et fonction de lieu du désir pour l’enfant de sexe opposé. Ce repère corporel dans le parent du même sexe servira de base à l’établissement de l’identité sexuelle qui à son tour, si elle est bien fondée, permettra à l’enfant d’éprouver du désir pour le parent de sexe opposé » 

Guy Corneau, Psychanalyste 
( complexe d’électre, complexe d’oedipe ) 
in « Père manquant, fils manqué » 

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Lire « Ces enfants dans un corps d’adulte »:

Borderline (introduction)

Prochainement: de l’enfance et des troubles de l’attachement… à la psychopathologie de l’état limite. De la clinique du Borderline vers la perversion narcissique.

Violence sur concubin, ou le monde à l’envers ! 

…non content de frapper sa concubine  il agresse le personnel soignant puis la police…

Dans la nuit du 1^er au 2 Septembre 2007, une femme est sauvagement agressée par son nouveau concubin avec qui elle partage un logement commun depuis quelques jours.

Cet appartement est saccagé, une bonne partie du contenu jeté du 2e étage de leur immeuble !

Après de multiples violences physiques, séquestrée dans leur appartement la femme parvient à s’enfuir à pied en direction du domicile de sa mère;

L’homme ivre, s’empare du véhicule de sa concubine puis tente de la “coincer” en manquant de l’écraser !

Fort heureusement L’enfant de cette femme n’en sera pas témoin, elle est cette semaine la chez Moi, son père, dans le cadre d’une garde alternée… 

Ivre et en possession d’une arme de 6^e catégorie, l’homme est arrêté sur la voie publique et  placé en garde à vu après s’en être pris, physiquement puis verbalement, aux forces de l’ordre et sans manquer par la suite de bafouer les représentants de l’état ;

De plus, il agresse le personnel soignant de l’hôpital ou le conduisent les policiers pour une vérification d’alcoolémie qu’il refuse tout aussi violemment !

Tout comme les agents de la force publique, la femme battue dépose plainte contre lui. 

Cet homme violent devra comparaitre prochainement devant le tribunal correctionnel de BREST…

Dans les jours qui suivent cet évènement, la femme reprend la vie commune avec son agresseur et dépose un incident auprès de la 6eme chambre de la cour d’appel de RENNES (après avoir vainement tenté de le faire auprès du tribunal de BREST) dans le but de faire retirer tout droit de visite…

Au père de sa propre fille !!!

Ce papa, qui à sa demande, lui a porté secours durant cette nuit de violence pour la conduire aux urgences du CHU de BREST ou elle a été admise…

Des hématomes sur tout le corps, un pied blessé, des cheveux arrachés, un médecin établira un certificat qu’elle voudra sans ITT malgré l’insistance de celui-ci. 

La fillette est maintenant séparée et sans nouvelles de son papa depuis 6 mois, elle vie avec l’agresseur de sa mère dont le procès prévu le 08 Février dernier a été pour une raison inexpliquée repoussée au mois de Mai prochain…

 yvon (Le Papa)

La presse en parle ! les articles en téléchargement pdf

“Bande de Fachos, vous êtes tous sous les ordres de Sarko”

Comparution devant le tribunal le 09 Mai 2008 :

L’homme comparait seul assisté de son avocat, la mère de Leïla à bien sûr retiré sa plainte… 

Ce concubin violent qui au mois de septembre 2007  se défendait auprès de la police en accusant sa conjointede fait précis qu’elle comettait à son égard et l’ayant  mis hors de lui au point de lui infliger de tels sévices, évoquant principalement les constantes humiliations qu’il subissait de sa part;

8 mois après, s’explique cette fois en m’accusant moi, l’ex concubin séparé depuis deux ans et père de Leïla d’avoir harcelé ce couple et de ce fait d’être responsable de ses propres actes !!! 

(En septembre 2007 cette femme avait souhaité déposer plainte contre lui pour harcèlement… Mais, après avoir consulté son avocat Me… Ne le fera pas… Elle dépose par contre une plainte pour le même motif à mon encontre en Février dernier, juste au moment ou cet homme devait initialement être traduit en justice !!! ).

Pour échapper au délit de violence sur concubin et ne pas compromettre “l’enlèvement de Leïla”; Il tentent alors tous deux d’établir qu’ils n’étaient à “l’époque” que amis… Des amis vivant ensembles dans un logement au bail de location partagé !!!  

Pour la défense, une double association Couple/Avocats…

Le Ministère Public demande pour cet Homme 3 mois de prison avec sursis.

La décision de justice sera rendue le 30 Mai.

Ce qui fera alors neuf mois qu’une petite fille sans défense vie dans ce contexte…                  

Neuf mois dont, six mois ferme !

Sera-t-elle délivrée de ce monde perverti ?

Leïla ne retrouvera pas son papa pour autant…

Pas encore…

La presse en parle ! Voir : Clic gauche, Télécharger Clic droit “enregistrer la cible sous…”A lire    A suivre… Téléchargement : dossierdepresse.pdf . 15 Oct 2008: Délibéré et condamnation : 

Du 30 Mai 2008

Statuant publiquement et contradictoirement;

Le Tribunal Condamne cet homme à deux mois d’emprisonnement

Dit qu’il sera sursis à l’exécution de la peine.

Le relaxe faute de preuves du chef de rebellion contre les forces de l’ordre

(à croire que les policiers de BREST ne sont pas assermentés et ne méritent,selon les magistrats, que les coups des délinquants… qu’elle honte !)

A ce jour, 12 Février 2012, Maëlle partage toujours sa vie avec cet homme violent et manifestement déséquilibré, Maëlle n’a plus aucun contact quel qu’il soit avec son père depuis 1521 Jours

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  1965 

  2008         

  Pour tes 6 ans ma chérie…

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                          Projet de Loi 2009 et Pétition 

 ( Cliquez sur l’image  pour lire  l’article, accès au formulaire de pétition)

Hello world, come and see, this is me…      Only silence is shame…      Le monde ne sera pas détruit par ceux qui font le mal, mais par ceux qui les regardent sans rien faire… Le père qui n’enseigne pas ses devoirs à son fils est autant coupable que ce dernier s’il les néglige…

Brest 2008, on m’a enlevé mon papa by kerlau est mis à disposition selon les termes de la licence Creative Commons Paternité-Pas d’Utilisation Commerciale-Pas de Modification 2.0 France